EasyCompliance est un logiciel qui permet d’assurer la veille réglementaire et d’effectuer une évaluation de la conformité en matière d’exigences légales applicables à votre organisation. La plateforme a également été développée pour répondre aux exigences des normes ISO notamment ISO 14001 et ISO 45001, en matière de veille réglementaire (chapitre 6.1.3) et d’évaluation de la conformité légale (chapitre 9.1.2).
EasyCompliance a été développé en collaboration avec auditeurs ISO 45001 et ISO14001 et il est approuvé par de nombreux organismes de certification ; un grand nombre d’auditeurs en Italie, en Suisse et en France l’utilisent dans le cadre de leur travail.
Ci-dessous, nous expliquons comment EasyCompliance vous permet de démontrer aux auditeurs que votre entreprise respecte toutes les exigences de ces chapitres.
Exigence 6.1.3 : Détermination des exigences légales et autres exigences
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus pour déterminer les exigences légales et autres exigences applicables et y avoir accès –> la plateforme en ligne EasyCompliance inclut tous les textes réglementaires de votre Pays et de votre région, ainsi que tout autre document utile, y compris les normes techniques.
Déterminer comment les exigences légales et autres exigences s’appliquent et communiquer les informations pertinentes -> la base de données des articles est personnalisée en fonction du rôle et des processus de l’entreprise ; le site EasyInsights permet d’approfondir les thèmes liés aux lois et explique comment mettre en œuvre les nouvelles exigences.
Prendre en compte les exigences légales et autres exigences dans le tenue à jour et l’amélioration du système de gestion -> avec EasyCompliance, vous avez toujours la maîtrise du processus de veille légale et vous pouvez à tout moment mettre en place des plans d’action pour améliorer la gestion des risques et des impacts environnementaux.
L’organisme doit conserver et mettre à jour les informations documentées sur les exigences légales et autres > avec Easycompliance, tous sont tenus informés en permanence grâce à des notifications spécifiques ; le bulletin mensuel permet à chacun de se tenir au courant des changements.
Exigence 9.1.2 : Évaluation de la conformité légale
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus permettant d’évaluer la conformité aux exigences légales et autres -> la plateforme en ligne EasyCompliance vous permet de planifier et d’effectuer l’évaluation de la conformité légale.
Déterminer la fréquence et les méthodes d’évaluation de la conformité -> vous pouvez choisir une fréquence de contrôle annuelle, bisannuelle ou triennale, choisir de définir une fréquence différente pour chaque exigence ou même en fonction des résultats de l’évaluation de la conformité.
Évaluer la conformité et agir si nécessaire -> avec EasyCompliance, vous pouvez planifier l’évaluation de la conformité, l’effectuer en choisissant parmi 7 états de conformité différents et enregistrer les résultats sous forme de photos, de commentaires, de fichiers.
Entretenir la connaissance de sa conformité -> à tout moment, vous pouvez connaître votre état de conformité en termes d’état de vérification et d’indice de conformité, de manière globale ou par thème et fonction de l’entreprise.
Conserver des informations documentées sur les résultats de l’évaluation de la conformité -> à tout moment, vous pouvez imprimer un rapport de conformité qui résume les statistiques, les plans d’action en cours, les modifications récentes et toutes les informations utiles pour démontrer que vous maîtrisez votre évaluation de conformité.
- 13/01/2026
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